Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

MAISON BOURGOGNE PRESTIGE LE RESPECT DE LA TRADITION RECETTES GOURMANDES
SARL Bourgogne Prestige

Numéro de dépôt :
3324699
Date de dépôt :
12/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MAISON BOURGOGNE PRESTIGE LE RESPECT DE LA TRADITION RECETTES GOURMANDES de Bourgogne Prestige

Présentation de la marque MAISON BOURGOGNE PRESTIGE LE RESPECT DE LA TRADITION RECETTES GOURMANDES

Déposée le 12 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bourgogne Prestige auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON BOURGOGNE PRESTIGE LE RESPECT DE LA TRADITION RECETTES GOURMANDES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bourgogne Prestige domicilié(e) 11 boulevard Rembrandt,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 835 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BOURGOGNE PRESTIGE domicilié(e) 11, Boulevard Rembrandt,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Bourgogne Prestige a également déposé les autres marques suivantes : RECETTE GOURMANDE


SARL Bourgogne Prestige - 11 boulevard Rembrandt,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 449835222


SARL BOURGOGNE PRESTIGE - 11, Boulevard Rembrandt,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 8 juillet 2005 - Irrecevable après publication de la demande n°414818 - Publication au BOPI 2005-07-08

Publication - Publication au BOPI 2004-52

Republication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2005-13

Viande, poisson, volaille, gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.